L’histoire des plaintes pour le bruit semble finir sur une mauvaise note pour la salle de spectacle La Tulipe qui vient de se faire ordonner par la Cour d’appel du Québec de faire moins de bruit.
Cette décision vient donc annuler le jugement rendu par la Cour Supérieure au mois de mai 2023 qui avait, en partie, donné raison au plaintif et exiger que des travaux visant à insonoriser la salle du Plateau Mont-Royal soient exécutés. Reposant sur l’article 9 du Règlement sur le bruit de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal, la salle de spectacle ne pourra désormais plus produire de bruits perceptibles à l’extérieur de ses murs, soit dans l’immeuble appartenant à son voisin.
Cette cessation de bruit par des appareils sonores inclut notamment les haut-parleurs de la salle ainsi que les amplificateurs des musicien.nes. La Cour d’appel précise aussi que ce constat peut se faire par simple identification des bruits, sans besoin de recourir à un sonomètre.
Une décision lourde pour la salle
À la suite du jugement, La Tulipe a pris la décision de cesser ses activités pour l’instant. En effet, depuis la transformation d’un local commercial adjacent à la salle en 2016, celle-ci a subi d’énormes pertes en revenus d’exploitation de la salle, en frais juridiques, en préjudices de toutes sortes.
La Tulipe souligne qu’«avec cette décision, c’est plus de 100 ans d’histoire qui s’arrête». En effet, la salle patrimoniale bâtie au début des années 1900 a reçu plusieurs artistes de renom tel.les que Robert Charlebois, Les Cowboys Fringants, Cœur de Pirate, Olivier Guimond, Jane Birking, Simple Plan, Galaxie, Pomme.
Le lieu de diffusion demande également «aux instances décisionnelles de la Ville de Montréal et au ministre de la Culture et des Communications du Québec de prendre position et d’instaurer des mesures afin de rectifier le tir».
Un coup dur pour la culture
Cette fermeture est un coup dur pour l’avenir de la culture à Montréal et ébranle tout l’écosystème du spectacle, autant pour les artistes, les musicien.nes, les producteur.rices que les employé.es de La Tulipe et même le public.
Le cabinet de la mairesse Valérie Plante se dit également préoccupée par cette décision, précisant que «la vitalité culturelle de la métropole et du Plateau est une richesse qu’on doit préserver.» De plus, l’administration Plante a annoncé qu’elle accompagnera la salle de spectacle dans des démarches pour insonoriser son bâtiment. L’opposition officielle à l’hôtel de ville de Montréal, le parti Ensemble Montréal, a aussi exprimé son inquiétude pour l’avenir de La Tulipe.
Cette décision est aussi inquiétante pour tout le milieu des arts de la scène. En effet, comme l’explique les Les SMAQ (Scènes de Musique Alternatives du Québec) dans un communiqué, le cas de La Tulipe crée un précédent considérable, puisqu’aucun lieu de diffusion ne peut garantir une insonorisation totale.
Cette décision de la Cour d’appel rouvre une boîte de Pandore pour le secteur culturel. Pourquoi les lieux de diffusion sont-ils les seuls à se plier à des règlements dépassés et contre-productifs en matière de bruit?
Jon Weisz, directeur général des SMAQ
Les SMAQ rappelle également qu’il existe d’autres solutions plus pragmatiques qui permettent de réconcilier les besoins des lieux culturels et la quiétude des riverain.es, dont le principe de l’agent de changement ou une modernisation de la règlementation sur le bruit à Montréal.
